Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TECHNOSWSS
DAYAN TOM

Numéro de dépôt :
3153363
Date de dépôt :
13/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
TECHNOSWSS de DAYAN TOM

Présentation de la marque TECHNOSWSS

Déposée le 13 mars 2002 par DAYAN TOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TECHNOSWSS »

Le déposant est DAYAN TOM domicilié(e) 62 AV ROBERT ANDRÉ VIVIEN,94160 ST MANDÉ - 94160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAYAN TOM domicilié(e) 62 AV ROBERT ANDRÉ VIVIEN,94160 ST MANDÉ - 94160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 34

DAYAN TOM a également déposé les autres marques suivantes : TECHNO CEAN


DAYAN TOM - 62 AV ROBERT ANDRÉ VIVIEN,94160 ST MANDÉ - 94160 - France


DAYAN TOM - 62 AV ROBERT ANDRÉ VIVIEN,94160 ST MANDÉ - 94160 - France


Inscription le 10 avril 2003 - Rejet total n°368581 - Publication au BOPI 2003-04-10

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques Tabac ; articles pour fumeurs, allumettes

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.